Avantges lié a La Carte du Combattant

AVANTAGES LIES A LA CARTE DU COMBATTANT

PATRONAGE DE L'OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS

Pour le département des Hauts de Seine:

O.D.A.C. (Office Départementale des Anciens Combattants)

74 Rue de SURESNES

92000 NANTERRE.

TEL/ 01.42. 04. 48. 97

L'ODAC. renseigne gratuitement les Anciens Combattants et les guide dans certaines démarches, eu égard aux difficultés qu'ils peuvent rencontrer...

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Site : http://www.villeneuve-patriotique.com

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CIDB Arrêtés locaux - Boulogne Billancourt

Arrêté relatif à la réglementation municipale sur le bruit

Le Sénateur-Maire de Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine),

Vu le Code de la Santé Publique et notamment ses articles L1, L2, L48, L49 et L772,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L.2212-1 et suivants, l.2213-4, L.2214-4 et L.2215,

Vu le Code de...

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Date: 2012-04-05 08:03:44
Site : http://www.bruit.fr

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