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Boulogne - Billancourt
Révision du PLU de Boulogne-Billancourt
Le conseil municipal de Boulogne-Billancourt a approuvé le lancement de la révision générale du Plan local d'urbanisme le 24 septembre 2015.
Depuis le 1er janvier 2016, cette procédure s'inscrit dans le contexte inédit du transfert de la compétence PLU à l'Établissement public territorial GPSO (loi NOTRe). La révision générale du PLU sera...
Date: 2016-12-30 16:52:02
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http://www.boulognebillancourt.com
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Révision du PLU de Boulogne-Billancourt - Communauté d ...
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Révision du PLU de Boulogne-Billancourt
Le conseil municipal de Boulogne-Billancourt a approuvé le lancement de la révision générale du Plan local d'urbanisme le 24 septembre 2015.
Depuis le 1er janvier 2016, cette procédure s'inscrit dans le contexte inédit du transfert de la compétence PLU à l'�?tablissement public territorial GPSO (loi NOTRe). Aussi, la révision...
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Prix immobilier du m2 Boulogne Billancourt (92) - efficity.com
Prix moyen au m2 Boulogne Billancourt 92100 :
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Boulogne-Billancourt : bilan 2015 d'un marché immobilier disparate
Arnaud de LENCQUESAING, consultant immobilier chez effiCity à Boulogne-Billancourt, nous livre le bilan...
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CIDB Arrêtés locaux - Boulogne Billancourt
Arrêté relatif à la réglementation municipale sur le bruit
Le Sénateur-Maire de Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine),
Vu le Code de la Santé Publique et notamment ses articles L1, L2, L48, L49 et L772,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L.2212-1 et suivants, l.2213-4, L.2214-4 et L.2215,
Vu le Code de...
Date: 2012-04-05 08:03:44
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Boulogne - Billancourt
Le PLU de Boulogne-Billancourt actuel est entré en vigueur le 8 avril 2004. Bien qu'il ait fait l'objet d'adaptations mineures, le contexte législatif a fortement évolué et impose notamment une plus grande prise en compte des enjeux environnementaux.
La loi portant Engagement national pour l'Environnement, dite loi « Grenelle II » promulguée le 12 juillet 2010, et la Loi ALUR (Accès au...
Date: 2016-12-30 16:40:11
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http://www.boulognebillancourt.com
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Boulogne - Billancourt
> ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 DECEMBRE 2007 À 19H
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1 - Vote du Budget primitif 2008 pour le Budget principal et les Budgets annexes - Approbation des opérations...
Date: 2016-12-30 18:08:16
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CRF Boulogne-Billancourt : EHPAD Sainte Agnès
Établissement hébergeant des personnes âgées dépendantes
La résidence Sainte Agnès est un établissement d'hébergement pour personnes agées dépendantes (EHPAD) dont la gestion est assurée par la Croix-Rouge française.
L'établissement accueille et héberge 81 personnes seules et des couples âgés d'au moins 60 ans. Une...
Date: 2014-08-09 10:52:38
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http://boulogne.croix-rouge.fr
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